Bonjour à tous et toutes

Posté par dejeps2010asso le 13 janvier 2010

Pour faciliter la récupération des fichiers j’ai créé rapidement ce petit blog dans lequel vous trouverez les supports du cours ainsi que des documents pouvant vous intéresser. Pour les télécharger voir dans le menu catégories sur la partie gauche de la page.

J’essaierai d’alimenter régulièrement ce blog avec les infos que je récupère.

N’hésitez pas à me faire part de vos remarques ou questions.

Jean Pierre

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ATLAS de l’Economie Sociale

Posté par dejeps2010asso le 21 février 2010

Publication du premier Atlas  national et régional de l’économie sociale et solidaire à télécharger sur le site :

http://www.cncres.org/

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TOURISME

Posté par dejeps2010asso le 8 février 2010

Info parue dans Le Filhebdo 1901 concernant les services touristiques :

(http://www.ame1901.fr/TPL_CODE/TPL_NWL_ART_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/40397/2493-fil-hebdo.htm)
 

Tourisme : l’immatriculation remplace l’agrément, la licence, l’habilitation et l’autorisation. (08/02/2010)

Un décret et trois arrêtés qui précisent la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques viennent d’être publiés.

La loi supprimait les quatre régimes qui existaient dans la loi du 13 juillet 1992, à savoir la licence, l’agrément, l’habilitation et l’autorisation. Il y a dorénavant un régime unique, applicable à tous les organismes se livrant à l’organisation ou à la vente de voyages ou séjours individuels ou collectifs (art. 1 de la loi) : c’est le régime est celui de l’immatriculation. Ces modifications sont précisées par le décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 et quatre arrêtés du même jour.
La loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009

Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009

Les arrêtés :
relatif aux conditions de fixation de la garantie financière des agents de voyages et autres opérateurs de la vente de voyages et de séjours

relatif aux conditions d’aptitude professionnelle des agents de voyage et autres opérateurs de la vente de voyages et de séjours

relatif au montant des frais d’immatriculation des agents de voyage et autres opérateurs de la vente de voyages et de séjours et des exploitants de voitures de tourisme avec chauffeur

 

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Protégé : Relations pouvoirs publics associations : une nouvelle circulaire

Posté par dejeps2010asso le 4 février 2010

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Bilan vie associative 2004 – 2007

Posté par dejeps2010asso le 24 janvier 2010

Bilan du Conseil National de la Vie Associative. 2004 – 2007

Bilan vie associative 2004 - 2007  dans Rapports Etudes pdf rapportcnvabilandelavieassociative20042007.pdf

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Association et pouvoirs publics

Posté par dejeps2010asso le 24 janvier 2010

Rapport Langlais de juin 2008 : « Pour un partenariat renouvelé entre l’Etat et les associations »

Association et pouvoirs publics dans Rapports Etudes pdf rapportlanglaisrapportsetatassos.pdf

Rapport du Conseil d’Etat : « Les associations reconnues d’utilité publique ». 25 octobre 2000.

pdf dans Rapports Etudes lesassosreconnuesdutilitpublique.pdf

Article de Yvan Comeau et Daniel Turcotte  » Les effets du financement étatique sur les associations » paru dans Lien social et Politiques RIAC 48 – 2002.

pdf leseffetsdufinancementtatiquesurlesassos.pdf

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Soutien au porteur de projet

Posté par dejeps2010asso le 17 janvier 2010

Un site très utile, avec beaucoup d’infos et de documents. Avec une approche par région.

Je pense que certains connaissent, pour les autres voici le lien :

http://home.projaide.fr/

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Etudes sur le métier d’animateur

Posté par dejeps2010asso le 13 janvier 2010

Etudes sur le métier d'animateur dans Animation pdf 000272lesmetiersdanimateursportifetdanimateursocioculturelletude.pdf

pdf dans Animation 38synthesequalitativedefiniranimation1.pdf

pdf aquoisertlanimationsynthesedestravaux1.pdf

 

 

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Conférence de la vie associative

Posté par dejeps2010asso le 13 janvier 2010

2eme conférence de la vie associative du 17 décembre 2009. Pour plus d’infos voir le site du Haut commissaire à la jeunesse.

Conférence de la vie associative dans Rapports Etudes pdf dossierpresseconferencevieassociative.pdf

pdf dans Rapports Etudes docsortieconferencevieassociative.pdf

pdf discoursintrodemartinhirschcva17decembre2009.pdf

pdf discours2econferencevieassociative.pdf

pdf avisducnvasurlensemblefesgroupes.pdf

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Junior association

Posté par dejeps2010asso le 13 janvier 2010

Quelques infos complémentaires sur les juniors associations destinées aux mineurs. Toutes les renseignements sur le site du réseau :    http://www.juniorassociation.org/ewb_pages/j/ja_mode_emploi.php

Sur le site vous pourrez télécharger :

  • Le dossier de demande d’habilitation ;
  • Un guide pratique destiné aux juniors associations qui souhaitent adopter les bons réflexes en matière d’environnement.

Vous trouverez également la liste des relais départementaux.

Quelques documents de présentation :

 Junior association dans Guides pdf juniorassociation.pdf

pdf dans Guides critereshabilitationmaj09.pdf

 pdf dossierhabilitation2009.pdf

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Le Passeport bénévole

Posté par dejeps2010asso le 13 janvier 2010

Le Passeport bénévole dans Guides pdf dossierdepressepasseportbenevole.pdf

 

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